Chaque prêt est conclu par un contrat de prêt où figurent la durée maximale du prêt, le titre des œuvres et des ouvrages empruntés, la technique, la valeur d’assurance ainsi que la valeur du matériel annexe éventuellement fourni.
Utilisation des œuvres
Les œuvres prêtées par l’Artothèque dans le cadre d’un abonnement, sont prêtées pour un usage exclusivement privé.
Pour toute exposition ou manifestation publique, l’organisateur devra s’assurer de l’accord préalable de l’artiste pour l’utilisation de son œuvre. Il incombe à l’organisateur et à l’artiste de veiller au respect des droits moraux et patrimoniaux liés à l’œuvre.
L’Artothèque du Conseil départemental décline toute responsabilité d’une utilisation des œuvres non conforme au règlement.
En cas de détérioration des œuvres, des livres ou du matériel fourni
* Œuvres : les assurances habitations (attestation fournie lors de votre inscription) couvrent les dommages commis sur les biens locatifs n’impliquant pas l’intention de l’emprunteur (vol, incendie, catastrophes naturelles, responsabilité d’un tiers…). Pour les dommages qui ne seraient pas garantis, des discussions seront engagées entre le prêteur et l’emprunteur afin de déterminer les parts respectives de responsabilité de chacun.
* Matériel annexe aux œuvres : en cas de non-retour du matériel annexe fourni avec les œuvres ou de détérioration majeure, l’abonné devra rembourser à l’Artothèque le matériel fourni suivant le prix indiqué sur le contrat de prêt.
* Livres : en cas de non-retour ou de détérioration des livres et DVD empruntés, l’abonné devra rembourser à l’Artothèque les articles concernés.
